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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES RCS SARREGUEMINES 444579635
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C SARREGUEMINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C SARREGUEMINES
LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES Société par Actions Simplifiée RCS SARREGUEMINES 444579635

Numéro de dépôt :
3251638
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/10/2013
C SARREGUEMINES de LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES RCS SARREGUEMINES 444579635

Présentation de la marque C SARREGUEMINES

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES RCS SARREGUEMINES 444579635 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « C SARREGUEMINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES RCS SARREGUEMINES 444579635 domicilié(e) Rue du Colonel Cazal,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 579 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JUROPE domicilié(e) 7, Place de la Gare,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France.

La marque C SARREGUEMINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C SARREGUEMINES est expirée depuis le 16 octobre 2013.

LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES RCS SARREGUEMINES 444579635 a également déposé les autres marques suivantes : K KERALOR , SAR TILE


LES CERAMIQUES DE SARREGUEMINES Société par Actions Simplifiée RCS SARREGUEMINES 444579635 - Rue du Colonel Cazal,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France - SIREN 444579635


Cabinet JUROPE - 7, Place de la Gare,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France


Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402696 - Publication au BOPI 2004-11-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Colle pour l'industrie. Adhésifs (matières collants) destinés à l'industrie.